Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exclusion des annexes des navires de plaisance
Résumé. Les annexes des navires de plaisance sont exclues de certaines règles à partir du 1er janvier 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 110.9.1 : Exclusion des annexes des navires de plaisance
→ Version 3 : Précision des caractéristiques techniques des annexes
→ Version 3 : Précision des caractéristiques techniques des annexes
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 110.9.1