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Modification d'un arrêté de 2006
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 portant création d'un certificat de spécialisation « animation scientifique et technique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports,
Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 portant création d'un certificat de spécialisation « animation scientifique et technique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 1
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1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe I
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe II
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1 modifié
En vigueur depuis le 20 juin 2019
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et le directeur des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 juin 2019.
La ministre des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
J.-B. Dujol
En vigueur depuis le jeudi 20 juin 2019