Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une annexe relative à la publication au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports
Résumé. L'arrêté du 6 juin 2019 supprime l'annexe I de l'arrêté du 16 janvier 2006, qui concernait la publication au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe I
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe I