Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication de l'annexe II dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports
Résumé. L'annexe II de l'arrêté du 16 janvier 2006 sera désormais publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe II