A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 17 juillet 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE II : CONDITIONS D'EXPLOITATIONArrêté du 17 juillet 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE III : PREVENTION DE LA POLLUTION DE L'AIRArrêté du 17 juillet 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE IV : CONDITIONS DE RECEPTION ET DE STOCKAGEArrêté du 17 juillet 2009Sct. SECTION 1 : CONDITIONS DE RECEPTION ET DE STOCKAGE DES CADAVRESArrêté du 17 juillet 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. SECTION 2 : CONDITIONS DE STOCKAGE ET GESTION DES PRODUITS DANGEREUXArrêté du 17 juillet 2009Art. 14 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 15 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 16 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE V : PREVENTION DES RISQUESArrêté du 17 juillet 2009Art. 17 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE VI : PREVENTION DE LA POLLUTION DE L'EAUArrêté du 17 juillet 2009Art. 18 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 19 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 20 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 21 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE VII : GESTION DES CENDRESArrêté du 17 juillet 2009Art. 22 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE VIII : SURVEILLANCE DES REJETS ET DE L'IMPACT DANS L'ENVIRONNEMENTArrêté du 17 juillet 2009Art. 23 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 24 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 25 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE IX : CESSATION D'ACTIVITE ET INSTALLATIONS EXISTANTESArrêté du 17 juillet 2009Art. 26 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 27 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 29 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Sct. AnnexeArrêté du 17 juillet 2009Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 17 juillet 2009Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE II : CONDITIONS D'EXPLOITATION, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE III : PREVENTION DE LA POLLUTION DE L'AIR, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE IV : CONDITIONS DE RECEPTION ET DE STOCKAGE, Sct. SECTION 1 : CONDITIONS DE RECEPTION ET DE STOCKAGE DES CADAVRES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. SECTION 2 : CONDITIONS DE STOCKAGE ET GESTION DES PRODUITS DANGEREUX, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. CHAPITRE V : PREVENTION DES RISQUES, Art. 17, Sct. CHAPITRE VI : PREVENTION DE LA POLLUTION DE L'EAU, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. CHAPITRE VII : GESTION DES CENDRES, Art. 22, Sct. CHAPITRE VIII : SURVEILLANCE DES REJETS ET DE L'IMPACT DANS L'ENVIRONNEMENT, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. CHAPITRE IX : CESSATION D'ACTIVITE ET INSTALLATIONS EXISTANTES, Art. 26, Art. 27, Art. 29, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II
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