Article 15
Rejet dans le milieu naturel.
Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration précisées dans le tableau ci-dessous.
Pour chacun des polluants rejetés par l'installation, le flux maximal journalier est à indiquer dans le dossier de demande d'autorisation.
Les dispositions de l'article 32-0 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé s'appliquent également.
La température des effluents rejetés est inférieure à 30 °C dans le cas général ou inférieure à la température de la masse d'eau en amont du rejet si celle-ci dépasse 30 °C et leur pH doit être compris entre 5,5 et 8,5, 9,5 s'il y a neutralisation alcaline.
La modification de couleur du milieu récepteur, mesurée en un point représentatif de la zone où s'effectue le mélange, ne dépasse pas 100 mg Pt/l.
| Matières en suspension totale | | |:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|--------| | Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j |100 mg/l| | Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j |35 mg/l | | Dans le cas d'une épuration par lagunage |150 mg/l| | DBO5 (sur effluent non décanté) | | | Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j |100 mg/l| | Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j |30 mg/l | | DCO (sur effluent non décanté) | | | Flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j |300 mg/l| | Flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j |125 mg/l| | Azote (azote global comprenant l'azote organique, l'azote ammoniacal et l'azote oxydé) | | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/j |30 mg/l | | Phosphore total | | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/j |10 mg/l | |Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier de demande d'autorisation lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 95 % pour la DCO, la DBO5 et les MEST, 80 % pour l'azote et 90 % pour le phosphore total.| |
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