JORF n°0162 du 16 juillet 2015

ARRÊTÉ du 6 juillet 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football du 25 avril 2002 ;

Vu la proposition de la Fédération française de football du 18 juin 2015,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP AJ Auxerre ;
Association SC Bastia ;
SASP FC Girondins de Bordeaux ;
SASP Stade Malherbe de Caen ;
Association En Avant Guingamp ;
SASP Stade Lavallois Mayenne football ;
Association HAC football ;
Association RC Lens ;
Association Lille Olympique Sporting Club ;
SASP FC Lorient ;
Association Olympique Lyonnais ;
Association Olympique de Marseille ;
Association FC Metz ;
SASP Montpellier Hérault Sport Club ;
Association AS Nancy Lorraine ;
SASP FC Nantes ;
SASP OGC Nice ;
SASP PSG football ;
SASP Stade Rennais FC ;
Association AS Saint-Etienne ;
SASP FC Sochaux-Montbéliard ;
SASP Toulouse FC ;
Association Tours FC ;
Association ES Troyes AC football.

Article 2

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de deux ans, au centre de formation de l'association La Berrichonne de Châteauroux football.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 juillet 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann