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ARRÊTÉ du 6 juillet 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football du 25 avril 2002 ;

Vu la proposition de la Fédération française de football du 18 juin 2015,

Arrête :

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP AJ Auxerre ;
Association SC Bastia ;
SASP FC Girondins de Bordeaux ;
SASP Stade Malherbe de Caen ;
Association En Avant Guingamp ;
SASP Stade Lavallois Mayenne football ;
Association HAC football ;
Association RC Lens ;
Association Lille Olympique Sporting Club ;
SASP FC Lorient ;
Association Olympique Lyonnais ;
Association Olympique de Marseille ;
Association FC Metz ;
SASP Montpellier Hérault Sport Club ;
Association AS Nancy Lorraine ;
SASP FC Nantes ;
SASP OGC Nice ;
SASP PSG football ;
SASP Stade Rennais FC ;
Association AS Saint-Etienne ;
SASP FC Sochaux-Montbéliard ;
SASP Toulouse FC ;
Association Tours FC ;
Association ES Troyes AC football.

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de deux ans, au centre de formation de l'association La Berrichonne de Châteauroux football.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 juillet 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
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Article 2
Article 3