Arrêté du 6 décembre 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le conseil est composé de 36 membres titulaires et d'un nombre égal de suppléants.
Il comprend un collège de professeurs et un collège des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture. Des personnels assimilés aux professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture ou des personnalités de rang équivalent peuvent être membres du conseil national.
Chaque collège est composé deux groupes comprenant chacun plusieurs champs disciplinaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 29 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du Conseil national des enseignants-chercheurs

Résumé. Le conseil national des enseignants-chercheurs en architecture compte 36 membres et leurs suppléants, divisés en deux collèges selon leur statut.

Le conseil est composé de 36 membres titulaires et d'un nombre égal de suppléants.
Il comprend un collège de professeurs et un collège des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture. Des personnels assimilés aux professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture ou des personnalités de rang équivalent peuvent être membres du conseil national.
Chaque collège est composé deux groupes comprenant chacun plusieurs champs disciplinaires.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 29 décembre 2018

Source : Légifrance