Arrêté du 6 décembre 2011

Article 19

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Article 19

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 novembre 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9

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Suppression des règles sur les radiophysiciens médicaux

Résumé. L'arrêté du 6 décembre 2011 supprime les règles sur la formation et les missions des radiophysiciens médicaux.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 novembre 2004Art. 1Arrêté du 19 novembre 2004Art. 2Arrêté du 19 novembre 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 19 novembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9

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