Arrêté du 6 décembre 2011

Section 4 : Dispositions finales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles pour les radiophysiciens médicaux

Résumé. Cet arrêté modifie les règles sur les radiophysiciens médicaux et précise comment il doit être appliqué.
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Suppression des règles sur les radiophysiciens médicaux

Résumé. L'arrêté du 6 décembre 2011 supprime les règles sur la formation et les missions des radiophysiciens médicaux.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 novembre 2004Art. 1Arrêté du 19 novembre 2004Art. 2Arrêté du 19 novembre 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 19 novembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9

En vigueur depuis le 19 décembre 2011

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. La directrice générale de l'offre de soins doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le lundi 19 décembre 2011

Section 4 : Dispositions finales
Article 19
Article 20