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Arrêté du 6 août 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2021 portant ouverture des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé. Un arrêté a été modifié, mais on ne sait pas exactement comment.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2021Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2021
Art. 5

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé. Un arrêté change des parties d'un autre arrêté sans préciser lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2021Art. null
- Arrêté du 9 juillet 2021
Art. null

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions antérieures

Résumé. L'article 3 efface une règle invalide de l'arrêté de juillet 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2021Art. null
- Arrêté du 9 juillet 2021
Art. null

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé. Il crée des règles mais ne dit pas lesquelles.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2021Sct. AnnexeArrêté du 9 juillet 2021Art. null
- Arrêté du 9 juillet 2021
Sct. Annexe, Art. null

1 version

2 créés

Article 5

Créé le 9 août 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication et exécution de l'arrêté

Résumé. La directrice générale doit publier cet arrêté officiel.

La directrice générale du Centre national de gestion est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 6 août 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,

V. Fage-Moreel

En vigueur depuis le lundi 9 août 2021

Arrêté du 6 août 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5