Arrêté du 9 juillet 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 4111-2-I, L. 4221-12, D. 4111-1 et suivants ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2021 fixant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine,

Arrête :

Fait le 9 juillet 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins,

C. Lambert

En vigueur depuis le lundi 12 juillet 2021

Arrêté du 9 juillet 2021
Titre IER : CALENDRIER ET LIEU DE DÉPÔT DES INSCRIPTIONS
Titre II : CONDITIONS ET PIÈCES REQUISES POUR CONCOURIR
Titre III : PROCÉDURE DE CHOIX
Titre IV : MODALITÉS ET CALENDRIER DE LA PROCÉDURE DE CHOIX
Titre V : DISPOSITIONS FINALES
Annexe
Annexe
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