Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des objets considérés comme emballages
Résumé. L'arrêté précise quels objets sont considérés comme des emballages et lesquels ne le sont pas, en fonction de leur usage.
A modifié les dispositions suivantes :