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CHAPITRE III
SUSPENSION OU RETRAIT DE LA LICENCE
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TITRE II
LICENCE DE CONDUCTEUR DE TRAIN
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SECTION 1
NIVEAU DE FORMATION SCOLAIRE INITIALE
9
SECTION 1 : NIVEAU DE FORMATION SCOLAIRE INITIALE
SECTION 2 : APTITUDES PHYSIQUE ET PSYCHOLOGIQUE
SOUS SECTION 1 : CONDITIONS D'APTITUDE
SOUS SECTION 2 : COMMISSION FERROVIAIRE D'APTITUDES ET CONDITIONS D'AGREMENT DES MEDECINS ET DES PSYCHOLOGUES
SECTION 3 : EXAMEN DES CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES GENERALES