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Section 3
Le temps de pause en régime cyclique et en régime hebdomadaire continu de l'article 20 du présent arrêté et le temps d'interruption de service en régime hebdomadaire
16 — 17
Section parente
Arrêté du 5 septembre 2019
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Chapitre 1er
Régimes hebdomadaires
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Chapitre 1er : Régimes hebdomadaires
Section 1 : Les différents régimes hebdomadaires
Section 2 : Les volumes horaires des régimes hebdomadaires et les droits à l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT)
Section 3 : La prise de service décalée
Section 4 : Les horaires variables
Chapitre 2 : Régimes cycliques
Section 1 : Rythmes de travail
Section 2 : Les cycles de travail en vigueur et leurs modalités d'application
Chapitre 3 : Les différents droits à congés et repos
Section 1 : Dispositions particulières en régime cyclique : crédit férié
Section 2 : Dispositions communes aux régimes cyclique et hebdomadaire
Section 3 : Restitution spécifique de repos journaliers manqués
Section 4 : Autres congés et absences
