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Suppression des règles sur les semestres et stages de navigation
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 mars 2011Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
Arrêté du 5 septembre 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 mars 2011
Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 mars 2011Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
abroge
Source : Légifrance
Modification de l'organisation des semestres en cinquième année
Arrêté du 5 septembre 2012 · art. 3
Organisation des semestres du premier cycle
Arrêté du 8 mars 2011 · art. 8 (Ab)
Contenu du semestre S7 pour les élèves officiers
Arrêté du 8 mars 2011 · art. 9 (Ab)
Contenu du semestre S8 pour les officiers
Arrêté du 8 mars 2011 · art. 10 (Ab)
Durée des semestres S9 et S10
Arrêté du 8 mars 2011 · art. 11 (Ab)