Abrogé23 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 septembre 2012 - art. 4
Créé le 19 mars 2011
Les semestres S9 et S10 sont de seize semaines de scolarité chacun.
Arrêté du 8 mars 2011
Article 11
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 23 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 5 septembre 2012art. 4
En vigueur du samedi 19 mars 2011 au samedi 22 septembre 2012