En vigueur depuis le 23 octobre 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté sur l'organisation des mathématiques dans les CAP
Résumé. Un nouvel arrêté est publié pour organiser les mathématiques dans les CAP, remplaçant un ancien arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.