JORF n°0233 du 7 octobre 2022

Article 8

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aptitude générale au maintien en service

Résumé Le médecin militaire contrôle la santé des soldats pour s'assurer qu'ils peuvent servir et conduire des véhicules en toute sécurité.

A l'occasion des visites médicales périodiques, le médecin des armées se prononce sur l'aptitude :

- générale au service, telle que définie en annexe I ;
- aux OPEX, telle que définie en annexe I ;
- aux MCD, telle que définie en annexe I ;
- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.

Il se prononce également sur :

- l'absence de contre-indications à l'EPMS ;
- les normes spécifiques édictées par l'autorité d'emploi.

Il vérifie les aptitudes et les absences de contre-indications particulières à certaines conditions d'emploi, notamment celles exposant à un risque professionnel, qui justifient une surveillance médicale au titre de la médecine de prévention.


Historique des versions

Version 1

A l'occasion des visites médicales périodiques, le médecin des armées se prononce sur l'aptitude :

- générale au service, telle que définie en annexe I ;

- aux OPEX, telle que définie en annexe I ;

- aux MCD, telle que définie en annexe I ;

- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.

Il se prononce également sur :

- l'absence de contre-indications à l'EPMS ;

- les normes spécifiques édictées par l'autorité d'emploi.

Il vérifie les aptitudes et les absences de contre-indications particulières à certaines conditions d'emploi, notamment celles exposant à un risque professionnel, qui justifient une surveillance médicale au titre de la médecine de prévention.