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Suppression des articles sur le BAPAAT
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 6 mai 2020Art. 9 : Modification d'une épreuve du diplôme sportif
→ Version 2
- Arrêté du 6 mai 2020Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Art. 8, Art. 9, Art. 10