Arrêté du 5 novembre 2021

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 mai 2020

Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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Suppression des articles sur le BAPAAT

Résumé. L'arrêté du 5 novembre 2021 supprime les articles 8, 9 et 10 de l'arrêté du 6 mai 2020 sur le BAPAAT.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 mai 2020Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTSArrêté du 6 mai 2020Art. 8 : Ouverture de la visioconférence pour une épreuve d'examen sportif
→ Version 2
Arrêté du 6 mai 2020Art. 9 : Modification d'une épreuve du diplôme sportif
→ Version 2
- Arrêté du 6 mai 2020
Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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