Article 1
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Modification de l'arrêté du 6 mai 2020 relatif à la jeunesse, aux sports et à la cohésion sociale
L'arrêté du 6 mai 2020 modifié susvisé est ainsi modifié :
1° L'article 1er est ainsi modifié :
a) Au I, les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « recteur de région académique » ;
b) Au II, les dates : « 31 décembre 2021 » et « 1er janvier 2022 » sont respectivement remplacées par les dates : « 30 juin 2022 » et « 1er juillet 2022 ».
2° A l'article 2, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 » ;
3° A l'article 3, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 » ;
4° A l'article 4, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 » ;
5° L'article 5 est ainsi modifié :
a) Au I, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 » et les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « recteur de région académique » ;
b) Au II, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 ».
6° L'article 6 est ainsi modifié :
a) Au I, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 » ;
b) Au II, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 ».
7° L'article 7 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa du I, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 » et les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « recteur de région académique » ;
b) Au 3° du I, les mots : « la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « le rectorat de région académique » ;
c) Au II, la date : « 1er janvier 2022 » est remplacée par la date : « 1er juillet 2022 ».
8° A l'article 8, les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « recteur de région académique » ;
9° A l'article 9, les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « recteur de région académique » ;
10° A l'article 10, les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « recteur de région académique ».
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