A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 31 mai 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 mai 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Art. 5 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinésArrêté du 31 mai 2016Art. 6 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Art. 7 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre III : Dispositions applicables aux mouvements des bovinésArrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre IV : Dispositions relatives à la vaccination des bovinésArrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre V : Dispositions finalesArrêté du 31 mai 2016Art. 15 → Version 1Arrêté du 31 mai 2016Art. 16 → Version 1Arrêté du 31 mai 2016Art. 19 → Version 1Arrêté du 31 mai 2016Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinés, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Dispositions applicables aux mouvements des bovinés, Sct. Chapitre IV : Dispositions relatives à la vaccination des bovinés, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20
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