Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'agrément des laboratoires d'analyses de terre pour l'année 2009
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2009 qui listait les laboratoires d'analyses de terre agréés pour cette année.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er septembre 2009Art. 1Arrêté du 1er septembre 2009Art. 2Arrêté du 1er septembre 2009Art. 3
- Arrêté du 1er septembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe