Abrogé14 mars 2010
Abrogé par Arrêté du 5 mars 2010 - art. 2
Créé le 14 octobre 2009
Les laboratoires agréés pour l'année 2009 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 1er septembre 2009
Abrogé14 mars 2010
Abrogé par Arrêté du 5 mars 2010 - art. 2
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 relatif à l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
Abrogé14 mars 2010
Abrogé par Arrêté du 5 mars 2010 - art. 2
Créé le 14 octobre 2009
L'arrêté du 30 juin 2009 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009 est abrogé.
1 version
6 abrogés
1 cité
Abrogé14 mars 2010
Abrogé par Arrêté du 5 mars 2010 - art. 2
Créé le 14 octobre 2009
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé14 mars 2010Fait à Paris, le 1er septembre 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
L'adjoint à la sous-directrice
de la biomasse et de l'environnement,
P. Falcone
Abrogé depuis le dimanche 14 mars 2010
Abrogé parArrêté du 5 mars 2010art. 2
En vigueur du mercredi 14 octobre 2009 au samedi 13 mars 2010
Arrêté du 1er septembre 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe