Arrêté du 5 mars 2009

Article Annexe II

Créé le 13 mars 2009 · En vigueur du 5 octobre 2012 au 19 décembre 2013

LISTE DES DIPLÔMES D'INGÉNIEUR

PERMETTANT DE PRÉSENTER LE CONCOURS SUR TITRES

Les diplômes d'ingénieurs délivrés par les écoles suivantes permettent de présenter le concours sur titres du recrutement des ingénieurs militaires :

Ecole polytechnique.

Ecole de l'air.

Ecole navale.

Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr.

Ecole supérieure et d'application du génie.

Ecole supérieure et d'application des transmissions.

Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace.

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques.

Ecole nationale supérieure de techniques avancées.

Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

Ecole nationale des travaux maritimes.

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs des arts et métiers.

Ecoles nationales supérieures des mines (Paris, Saint-Étienne ou Nancy).

Télécom ParisTech.

Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.

Ecoles nationales supérieures agronomiques.

Ecole nationale des ponts et chaussées.

Ecole supérieure d'électricité.

Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris.

Ecole centrale des arts et manufactures.

Ecole centrale lyonnaise.

Institut national des sciences et techniques nucléaires.

Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.

Ecoles délivrant un titre d'ingénieur diplômé de chimie.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 5 octobre 2012 au jeudi 19 décembre 2013

Modifié parDécret n°2012-1120 du 2 octobre 2012art. 5 (V)

En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au jeudi 4 octobre 2012

Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10

En vigueur du vendredi 13 mars 2009 au mardi 22 septembre 2009