Arrêté du 5 mars 2001

Article 5

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Article 5

Les directeurs adjoints sont chargés, l'un de la formation initiale et de la recherche, l'autre de la formation continue et informatique.

Chacun des deux directeurs adjoints est assisté par un sous-directeur ; le secrétaire général est assisté d'un secrétaire général adjoint.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 avril 2012

Créé le 26 mars 2001 · Abrogé le 23 avril 2012

Les directeurs adjoints sont chargés, l'un de la formation initiale et de la recherche, l'autre de la formation continue et informatique.

Chacun des deux directeurs adjoints est assisté par un sous-directeur ; le secrétaire général est assisté d'un secrétaire général adjoint.

Historique des versions

En vigueur du lundi 26 mars 2001 au dimanche 22 avril 2012

Source : Légifrance