Abrogé par Arrêté du 17 avril 2012 - art. 17 (V)
Créé le 26 mars 2001
Le mandat des membres du conseil pédagogique, à l'exception des représentants des promotions, est de trois ans, renouvelable une fois.
En cas de vacance d'un siège par démission ou toute autre cause, il est procédé à une désignation complémentaire. Le nouveau membre achève le mandat de son prédécesseur.
Les représentants des promotions sont désignés par les stagiaires, dans les conditions fixées par le règlement intérieur.