Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conséquences d'une moyenne insuffisante
Résumé. Les stagiaires ayant une moyenne inférieure à 10 sur 20 ne peuvent plus redoubler et perdent leur agrément pour le diplôme d'arme.
A modifié les dispositions suivantes :