Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'exclusion d'un stagiaire
Résumé. Un stagiaire peut être exclu de la formation au diplôme d'arme et perdre l'agrément de sa candidature en cas de faute grave.
A modifié les dispositions suivantes :