Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'exploitation des carrières
Résumé. Les carrières et installations de traitement des matériaux doivent être exploitées proprement pour réduire leur impact sur l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 1994Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 22 septembre 1994Art. 2