Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des données enregistrées pour les passeports et laissez-passer
Résumé. L'arrêté modifie les informations enregistrées pour les passeports et laissez-passer, en ajoutant des données comme la signature numérisée et en supprimant certaines mentions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 2