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ARRÊTÉ du 5 juin 2015

fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

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Logements de fonction et conventions d'occupation précaire dans les universités

Résumé. Un arrêté du 5 juin 2015 liste les fonctions éligibles pour un logement de fonction ou une convention d'occupation précaire avec astreinte dans certaines universités, valable jusqu'au 31 décembre 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 (Logement pour les agents de l'État par nécessité absolue) et R. 2124-68 (Convention d'occupation précaire pour agents en astreinte) ;

Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 (Modification des règles d'attribution des logements de fonction pour les agents publics) portant réforme du régime des concessions de logement,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 14 juin 2015 · Dernière version le 5 mars 2023

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Logements de fonction pour agents universitaires

Résumé. Un arrêté liste les fonctions éligibles pour un logement de fonction dans certaines universités, comme la sécurité ou le gardiennage.

Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :

I.-Académie d'Aix-Marseille

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université d'Aix-Marseille Bouches-du-Rhône (13) Marseille
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 39
Agents assurant une fonction de gardiennage 29
Total université d'Aix-Marseille 68
Université d'Avignon Vaucluse (84) Avignon
Agents assurant une fonction de gardiennage 6
Total université d'Avignon 6

II.-Académie d'Amiens

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université d'Amiens Somme (80) Amiens
Agents assurant une fonction de gardiennage 39
Total université d'Amiens 39
Université de technologie de Compiègne Oise (60) Compiègne
Agents assurant une fonction de gardiennage 4
Total université de technologie de Compiègne 4

III.-Académie de Besançon

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Besançon Doubs (25) Besançon
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 15
Total université de Besançon 17
Université de technologie de Belfort-Montbéliard Territoire de Belfort (90) Belfort
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total université de technologie de Belfort-Montbéliard 4
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques Doubs (25) Besançon
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques 1

IV.-Académie de Bordeaux

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Bordeaux Gironde (33) Talence
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 33
Agents assurant une fonction de gardiennage 13
Total université de Bordeaux 46
Université Bordeaux-III Gironde (33) Pessac
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total université Bordeaux-III 2
Université de Pau Pyrénées-Atlantiques (64) Pau
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Total université de Pau 9
Institut polytechnique de Bordeaux Gironde (33) Talence
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut polytechnique de Bordeaux 2

V.-Académie de Caen

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Caen Calvados (14) Caen
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Agents assurant une fonction de gardiennage 29
Total université de Caen 38

VI.-Académie de Clermont-Ferrand

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université Clermont-Ferrand-I Puy-de-Dôme (63) Clermont-Ferrand
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Total université Clermont-Ferrand-I 9
Université Clermont-Ferrand-II Puy-de-Dôme (63) Clermont-Ferrand
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 18
Total université Clermont-Ferrand-II 20
Institut français de mécanique avancée Puy-de-Dôme (63) Aubière
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut français de mécanique avancée 1

VII.-Académie de Corse

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Corse Corse-du-Sud (2A) Corte
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total université de Corse 4

VIII.-Académie de Créteil

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Ecole normale supérieure Paris-Saclay Val-de-Marne (94) Cachan
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 18
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total Ecole normale supérieure Paris-Saclay 21
Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca) Seine-Saint-Denis (93) Saint-Ouen
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca) 1
Université de Marne-la-Vallée Seine-et-Marne (77) Champs-sur-Marne
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 3
Total Université Gustave Eiffel 3
Université Paris-XII Val-de-Marne (94) Créteil
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 41
Total université Paris-XII 41
Université Paris-XIII Seine-Saint-Denis (93) Villetaneuse
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total université Paris-XIII 4
Université Paris-VIII Seine-Saint-Denis (93) Saint-Denis
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total université Paris-VIII 3

IX.-Académie de Dijon

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Dijon Côte-d'Or (21) Dijon
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 5
Agents assurant une fonction de gardiennage 16
Total université de Dijon 21

X.-Académie de Grenoble

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université Grenoble-I Isère (38) Grenoble
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 35
Total université Grenoble-I 35
Université Grenoble-II Isère (38) Grenoble
Agents assurant une fonction de gardiennage 6
Total université Grenoble-II 6
Université Grenoble-III Isère (38) Grenoble
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total université Grenoble-III 1
Université de Chambéry Savoie (73) Chambéry
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 13
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total université de Chambéry 15
Institut polytechnique de Grenoble Isère (38) Grenoble
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Total Institut polytechnique de Grenoble 9
Institut d'études politiques de Grenoble Isère (38) Saint-Martin-

d'Hères

Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut d'études politiques de Grenoble 1
Université de Grenoble Isère (38) Saint-Martin-

d'Hères

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Total université de Grenoble 4

XI.-Académies de Guadeloupe et de Martinique

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université des Antilles-Guyane Guadeloupe (971) Pointe-à-Pitre
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total université des Antilles-Guyane 5

XII.-Académie de Lille

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université Lille-I Nord (59) Villeneuve-d'Ascq
Agents assurant une fonction de gardiennage 7
Total université Lille-I 7
Université Lille-II Nord (59) Lille
Agents assurant une fonction de gardiennage 17
Total université Lille-II 17
Université de Valenciennes Nord (59) Valenciennes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total université de Valenciennes 7
Université du Littoral Nord (59) Dunkerque
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Total université du Littoral 9
Université d'Artois Pas-de-Calais (62) Arras
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 9
Total université d'Artois 13
Ecole centrale de Lille Nord (59) Villeneuve-d'Ascq
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole centrale de Lille 3
Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) Nord (59) Roubaix
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Ecole nationale supérieure des arts et industries Textiles (ENSAIT) 1
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille Nord (59) Villeneuve-d'Ascq
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale supérieure de chimie de Lille 1

XIII.-Académie de Limoges

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Limoges Haute-Vienne (87) Limoges
Agents assurant une fonction de gardiennage 14
Total université de Limoges 14
Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges (ENSCIL) Haute-Vienne (87) Limoges
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges (ENSCIL) 1

XIV.-Académie de Lyon

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Ecole centrale de Lyon Rhône (69) Ecully
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 10
Agents assurant une fonction de gardiennage 4
Total Ecole centrale de Lyon 14
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE) Loire (42) Saint-Etienne
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE) 1
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) Rhône (69) Villeurbanne
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) 1
Ecole normale supérieure de Lyon Rhône (69) Lyon
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 10
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total Ecole normale supérieure de Lyon 13
Institut d'études politiques de Lyon Rhône (69) Lyon
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Institut d'études politiques de Lyon 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon Rhône (69) Villeurbanne
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 12
Agents assurant une fonction de gardiennage 18
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon 30
Université Lyon-I Rhône (69) Villeurbanne
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 29
Total université Lyon-I 33
Université Lyon-II Rhône (69) Lyon
Agents assurant une fonction de gardiennage 11
Total université Lyon-II 11
Université Lyon-III Rhône (69) Lyon
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 3
Agents assurant une fonction de gardiennage 6
Total université Lyon-III 9
Université de Saint-Etienne Loire (42) Saint-Etienne
Agents assurant une fonction de gardiennage 18
Total université de Saint-Etienne 18

XV.-Académie de Montpellier

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Montpellier Hérault (34) Montpellier
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 18
Agents assurant une fonction de gardiennage 11
Total université de Montpellier 29
Université Montpellier-III Hérault (34) Montpellier
Agents assurant une fonction de gardiennage 5
Total université Montpellier-III 5
Université de Nîmes Gard (30) Nîmes
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total université de Nîmes 1
Université de Perpignan Pyrénées-Orientales (66) Perpignan
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 5
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total université de Perpignan 7
Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier Hérault (34) Montpellier
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier 1

XVI.-Académie de Nancy-Metz

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Lorraine Meurthe-et-Moselle (54) Nancy
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 13
Agents assurant une fonction de gardiennage 30
Total université de Lorraine 43
Ecole nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM) Moselle (57) Metz
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM) 1

XVII.-Académie de Nantes

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Nantes Loire-Atlantique (44) Nantes
Agents assurant une fonction de gardiennage 21
Total université de Nantes 21
Université d'Angers Maine-et-Loire (49) Angers
Agents assurant une fonction de gardiennage 4
Total université d'Angers 4
Université du Mans Sarthe (72) Le Mans
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total université du Mans 3

XVIII.-Académie de Nice

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Nice Alpes-Maritimes (06) Nice
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 13
Agents assurant une fonction de gardiennage 12
Total université de Nice 25
Université de Toulon Var (83) Toulon
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Total université de Toulon 9
Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) Alpes-Maritimes (06) Nice
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) 1

XIX.-Académie d'Orléans-Tours

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Tours Indre-et-Loire (37) Tours
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 20
Total université de Tours 20
Université d'Orléans Loiret (45) Orléans
Agents assurant une fonction de gardiennage 19
Total université d'Orléans 19
Institut national des sciences appliquées (INSA) Centre Val de Loire Cher (18) Bourges
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) Centre Val de Loire 2
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois (ENSNPB) Loir-et-Cher (41) Blois
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois (ENSNPB) 1

XX.-Académie de Paris

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Académie des sciences d'outre-mer (ASOM) Paris (75) Paris
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Académie des sciences d'outre-mer (ASOM) 1
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 6
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) 9
Collège de France Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 3
Agents assurant une fonction de gardiennage 5
Total Collège de France 8
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Paris (75) Paris
1
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale supérieure de chimie de Paris 2
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) Paris (75) Paris
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) 1
Ecole normale supérieure (ENS) Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Agents assurant une fonction de gardiennage 12
Total Ecole normale supérieure (ENS) 21
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Agents assurant une fonction de gardiennage 14
Total Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) 23
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) 2
Institut de physique du Globe (IPG) de Paris Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total Institut de physique du Globe (IPG) de Paris 4
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 17
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) 19
Observatoire de Paris Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 5
Agents assurant une fonction de gardiennage 4
Total Observatoire de Paris 9
Université Paris-I Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 3
Agents assurant une fonction de gardiennage 12
Total université Paris-I 15
Université Paris-II Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total Université Paris-II 5
Université Paris-III Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 3
Total université Paris-III 5
Université Paris-IV Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 10
Agents assurant une fonction de gardiennage 5
Total université Paris-IV 15
Université Paris-V Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 12
Total université Paris-V 12
Université Paris-VI Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 12
Agents assurant une fonction de gardiennage 5
Total université Paris-VI 17
Université Paris-VII Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 8
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total université Paris-VII 10
Chancellerie des universités de Paris Paris (75) Paris
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 13
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total chancellerie des universités de Paris 14

XXI.-Académie de Poitiers

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers Vienne (86) Chasseneuil-du-Poitou
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers 2
Université de La Rochelle Charente-Maritime (17) La Rochelle
Agents assurant une fonction de gardiennage 8
Total université de La Rochelle 8
Université de Poitiers Vienne (86) Poitiers
Agents assurant une fonction de gardiennage 35
Total université de Poitiers 35

XXII.-Académie de Reims

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Reims Marne (51) Reims
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 11
Total université de Reims 15
Université de technologie de Troyes Aube (10) Troyes
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total université de technologie de Troyes 1

XXIII.-Académie de Rennes

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de Brest Finistère (29) Brest
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 6
Agents assurant une fonction de gardiennage 12
Total université de Brest 18
Université de Bretagne-Sud Morbihan (56) Lorient
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Total université de Bretagne-Sud 2
Université Rennes-I Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Agents assurant une fonction de gardiennage 15
Total université Rennes-I 24
Université Rennes-II Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 7
Total université Rennes-II 7
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Finistère (29) Plouzané
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) 1
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes 2
Institut d'études politiques de Rennes Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut d'études politiques de Rennes 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 8
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes 9

XXIV.-Académie de La Réunion

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université de La Réunion La Réunion (974) Saint-Denis
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 3
Agents assurant une fonction de gardiennage 7
Total université de La Réunion 10

XXV-Académie de Rouen

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université du Havre Seine-Maritime (76) Le Havre
Agents assurant une fonction de gardiennage 4
Total université du Havre 4
Université de Rouen Seine-Maritime (76) Mont-Saint-Aignan
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 7
Agents assurant une fonction de gardiennage 12
Total université de Rouen 19
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen Seine-Maritime (76) Saint-Etienne-du-Rouvray
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 5
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen 5

XXVI-Académie de Strasbourg

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 2
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg 3
Université de Mulhouse Haut-Rhin (68) Mulhouse
Agents assurant une fonction de gardiennage 12
Total université de Mulhouse 12
Université de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 18
Agents assurant une fonction de gardiennage 36
Total université de Strasbourg 54

XXVII-Académie de Toulouse

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Université Toulouse-I Haute-Garonne (31) Toulouse
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 6
Total université Toulouse-I 6
Université Toulouse-II Haute-Garonne (31) Toulouse
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 12
Agents assurant une fonction de gardiennage 8
Total université Toulouse-II 20
Université Toulouse-III Haute-Garonne (31) Toulouse
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 8
Total université Toulouse-III 12
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse Haute-Garonne (31) Toulouse
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse 9
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT) Hautes-Pyrénées (65) Tarbes
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT) 1
Institut national polytechnique de Toulouse Haute-Garonne (31) Toulouse
Agents assurant une fonction de gardiennage 8
Total Institut national polytechnique de Toulouse 8
Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est

Midi-Pyrénées Jean-François Champollion (CUFR Jean-François Champollion)

Tarn (81) Albi
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion (CUFR Jean-François Champollion) 2
Chancellerie des universités de Toulouse Haute-Garonne (31) Toulouse
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 6
Total chancellerie des universités de Toulouse 6

XXVIII-Académie de Versailles

FONCTIONS DÉPARTEMENT

du siège

VILLE

du siège

NOMBRE

de postes

Chancellerie des universités de Versailles Yvelines (78) Versailles
Agents assurant une fonction de gardiennage 1
Total chancellerie des universités de Versailles 1
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Yvelines (78) Versailles
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 11
Total université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 11
Université Paris-XI Essonne (91) Orsay
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 25
Agents assurant une fonction de gardiennage 26
Total université Paris-XI 51
Université d'Evry-Val d'Essonne Essonne (91) Evry
Agents assurant une fonction de gardiennage 11
Total université d'Evry-Val d'Essonne 11
Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE) Essonne (91) Evry
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE) 1
Université Paris-X Hauts-de-Seine (92) Nanterre
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 11
Agents assurant une fonction de gardiennage 10
Total université Paris-X 21
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive Hauts-de-Seine (92) Suresnes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 4
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés 6
Ecole centrale des arts et manufactures (ECAM) Hauts-de-Seine (92) Chatenay-Malabry
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 9
Agents assurant une fonction de gardiennage 6
Total Ecole centrale des arts et manufactures (ECAM) 15
Université de Cergy-Pontoise Val-d'Oise (95) Cergy
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 5
Agents assurant une fonction de gardiennage 2
Total université de Cergy-Pontoise 7
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA) Val-d'Oise (95) Cergy
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques 1
Total Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA) 1
Total NAS des établissements d'enseignement supérieur 1 450

En vigueur depuis le 14 juin 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctions éligibles pour une COP/A dans les universités

Résumé. Un arrêté liste les fonctions éligibles pour une convention d'occupation précaire avec astreinte dans plusieurs universités françaises.

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :

I.-Académie d'Aix-Marseille

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Aix-Marseille Bouches-du-Rhône (13) Marseille
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 3
Total université d'Aix-Marseille 3
Université d'Avignon Vaucluse (84) Avignon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université d'Avignon 1

II.-Académie d'Amiens

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Amiens Somme (80) Amiens
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université d'Amiens 2

III.-Académie de Besançon

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de technologie de Belfort-Montbéliard Territoire de Belfort (90) Belfort
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de technologie de Belfort-Montbéliard 1

IV.-Académie de Bordeaux

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Bordeaux Gironde (33) Talence
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 7
Total université de Bordeaux 7
Chancellerie des universités de Bordeaux Gironde (33) Bordeaux
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total chancellerie des universités de Bordeaux 2

V.-Académie de Caen

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Caen Calvados (14) Caen
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Caen 1

VI.-Académie de Créteil

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Paris-XII Val-de-Marne (94) Créteil
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-XII 1

VII.-Académie de Grenoble

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Institut polytechnique de Grenoble Isère (38) Grenoble
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Institut polytechnique de Grenoble 1

VIII.-Académie de Lille

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Lille-I Nord (59) Villeneuve-d'Ascq
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Lille-I 1

IX.-Académie de Lyon

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Ecole centrale de Lyon Rhône (69) Ecully
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total Ecole centrale de Lyon 2
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) Rhône (69) Lyon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon Rhône (69) Villeurbanne
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 3
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon 3
Université Lyon-I Rhône (69) Lyon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 4
Total université Lyon-I 4

X.-Académie de Montpellier

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Montpellier Hérault (34) Montpellier
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Montpellier 1
Université Montpellier-III Hérault (34) Montpellier
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Montpellier-III 1

XI.-Académie de Nice

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Nice Alpes-Maritimes (06) Nice
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Nice 1

XII.-Académie d'Orléans-Tours

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Orléans Loiret (45) Orléans
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université d'Orléans 2

XIII.-Académie de Paris

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Ecole normale supérieure (ENS) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole normale supérieure (ENS) 1
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) 1
Université Paris-I Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-I 1
Université Paris-IV Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-IV 1
Université Paris-V Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-V 1
Université Paris-VI Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-VI 1
Université Paris-VII Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-VII 1
Chancellerie des universités de Paris Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total chancellerie des universités de Paris 1
Collège de France Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Collège de France 1
Institut de physique du Globe (IPG) de Paris Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Institut de physique du Globe (IPG) de Paris 1
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) 1

XIV.-Académie de Rennes

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Rennes-I Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Rennes-I 1
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Finistère (29) Plouzané
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) 1

XV.-Académie de La Réunion

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de La Réunion La Réunion (974) Saint-Denis
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de La Réunion 1

XVI.-Académie de Strasbourg

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Strasbourg 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg 2

XVII.-Académie de Toulouse

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Toulouse-III Haute-Garonne (31) Toulouse
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 5
Total université Toulouse-III 5

XVIII.-Académie de Versailles

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Chancellerie des universités de Versailles Yvelines (78) Versailles
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total chancellerie des universités de Versailles 1
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Yvelines (78) Versailles
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 2
Université de Cergy-Pontoise Val-d'Oise (95) Cergy
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 5
Total université de Cergy-Pontoise 5
Total COP/ A des établissements d'enseignement supérieur 65

En vigueur depuis le 14 juin 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin de validité d'un arrêté

Résumé. Un arrêté pris le 5 juin 2015 indique qu'il ne sera plus valable à partir du 31 décembre de la même année.

Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2015.

En vigueur depuis le 14 juin 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 juin 2015 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 juin 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Christian Eckert

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4