ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Article 2

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Article 2

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :

I.-Académie d'Aix-Marseille

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Aix-Marseille Bouches-du-Rhône (13) Marseille
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 3
Total université d'Aix-Marseille 3
Université d'Avignon Vaucluse (84) Avignon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université d'Avignon 1

II.-Académie d'Amiens

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Amiens Somme (80) Amiens
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université d'Amiens 2

III.-Académie de Besançon

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de technologie de Belfort-Montbéliard Territoire de Belfort (90) Belfort
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de technologie de Belfort-Montbéliard 1

IV.-Académie de Bordeaux

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Bordeaux Gironde (33) Talence
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 7
Total université de Bordeaux 7
Chancellerie des universités de Bordeaux Gironde (33) Bordeaux
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total chancellerie des universités de Bordeaux 2

V.-Académie de Caen

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Caen Calvados (14) Caen
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Caen 1

VI.-Académie de Créteil

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Paris-XII Val-de-Marne (94) Créteil
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-XII 1

VII.-Académie de Grenoble

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Institut polytechnique de Grenoble Isère (38) Grenoble
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Institut polytechnique de Grenoble 1

VIII.-Académie de Lille

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Lille-I Nord (59) Villeneuve-d'Ascq
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Lille-I 1

IX.-Académie de Lyon

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Ecole centrale de Lyon Rhône (69) Ecully
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total Ecole centrale de Lyon 2
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) Rhône (69) Lyon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon Rhône (69) Villeurbanne
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 3
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon 3
Université Lyon-I Rhône (69) Lyon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 4
Total université Lyon-I 4

X.-Académie de Montpellier

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Montpellier Hérault (34) Montpellier
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Montpellier 1
Université Montpellier-III Hérault (34) Montpellier
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Montpellier-III 1

XI.-Académie de Nice

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Nice Alpes-Maritimes (06) Nice
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Nice 1

XII.-Académie d'Orléans-Tours

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Orléans Loiret (45) Orléans
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université d'Orléans 2

XIII.-Académie de Paris

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Ecole normale supérieure (ENS) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole normale supérieure (ENS) 1
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) 1
Université Paris-I Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-I 1
Université Paris-IV Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-IV 1
Université Paris-V Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-V 1
Université Paris-VI Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-VI 1
Université Paris-VII Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-VII 1
Chancellerie des universités de Paris Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total chancellerie des universités de Paris 1
Collège de France Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Collège de France 1
Institut de physique du Globe (IPG) de Paris Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Institut de physique du Globe (IPG) de Paris 1
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) 1

XIV.-Académie de Rennes

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Rennes-I Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Rennes-I 1
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Finistère (29) Plouzané
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) 1

XV.-Académie de La Réunion

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de La Réunion La Réunion (974) Saint-Denis
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de La Réunion 1

XVI.-Académie de Strasbourg

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Strasbourg 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg 2

XVII.-Académie de Toulouse

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Toulouse-III Haute-Garonne (31) Toulouse
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 5
Total université Toulouse-III 5

XVIII.-Académie de Versailles

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Chancellerie des universités de Versailles Yvelines (78) Versailles
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total chancellerie des universités de Versailles 1
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Yvelines (78) Versailles
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 2
Université de Cergy-Pontoise Val-d'Oise (95) Cergy
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 5
Total université de Cergy-Pontoise 5
Total COP/ A des établissements d'enseignement supérieur 65

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 14 juin 2015

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Fonctions éligibles pour une COP/A dans les universités

Résumé. Un arrêté liste les fonctions éligibles pour une convention d'occupation précaire avec astreinte dans plusieurs universités françaises.

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :

I.-Académie d'Aix-Marseille

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Aix-Marseille Bouches-du-Rhône (13) Marseille
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 3
Total université d'Aix-Marseille 3
Université d'Avignon Vaucluse (84) Avignon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université d'Avignon 1

II.-Académie d'Amiens

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Amiens Somme (80) Amiens
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université d'Amiens 2

III.-Académie de Besançon

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de technologie de Belfort-Montbéliard Territoire de Belfort (90) Belfort
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de technologie de Belfort-Montbéliard 1

IV.-Académie de Bordeaux

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Bordeaux Gironde (33) Talence
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 7
Total université de Bordeaux 7
Chancellerie des universités de Bordeaux Gironde (33) Bordeaux
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total chancellerie des universités de Bordeaux 2

V.-Académie de Caen

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Caen Calvados (14) Caen
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Caen 1

VI.-Académie de Créteil

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Paris-XII Val-de-Marne (94) Créteil
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-XII 1

VII.-Académie de Grenoble

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Institut polytechnique de Grenoble Isère (38) Grenoble
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Institut polytechnique de Grenoble 1

VIII.-Académie de Lille

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Lille-I Nord (59) Villeneuve-d'Ascq
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Lille-I 1

IX.-Académie de Lyon

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Ecole centrale de Lyon Rhône (69) Ecully
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total Ecole centrale de Lyon 2
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) Rhône (69) Lyon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon Rhône (69) Villeurbanne
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 3
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon 3
Université Lyon-I Rhône (69) Lyon
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 4
Total université Lyon-I 4

X.-Académie de Montpellier

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Montpellier Hérault (34) Montpellier
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Montpellier 1
Université Montpellier-III Hérault (34) Montpellier
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Montpellier-III 1

XI.-Académie de Nice

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Nice Alpes-Maritimes (06) Nice
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Nice 1

XII.-Académie d'Orléans-Tours

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université d'Orléans Loiret (45) Orléans
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université d'Orléans 2

XIII.-Académie de Paris

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Ecole normale supérieure (ENS) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole normale supérieure (ENS) 1
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) 1
Université Paris-I Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-I 1
Université Paris-IV Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-IV 1
Université Paris-V Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-V 1
Université Paris-VI Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-VI 1
Université Paris-VII Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Paris-VII 1
Chancellerie des universités de Paris Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total chancellerie des universités de Paris 1
Collège de France Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Collège de France 1
Institut de physique du Globe (IPG) de Paris Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Institut de physique du Globe (IPG) de Paris 1
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) Paris (75) Paris
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) 1

XIV.-Académie de Rennes

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Rennes-I Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université Rennes-I 1
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Finistère (29) Plouzané
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) 1

XV.-Académie de La Réunion

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de La Réunion La Réunion (974) Saint-Denis
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de La Réunion 1

XVI.-Académie de Strasbourg

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total université de Strasbourg 1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg Bas-Rhin (67) Strasbourg
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg 2

XVII.-Académie de Toulouse

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Université Toulouse-III Haute-Garonne (31) Toulouse
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 5
Total université Toulouse-III 5

XVIII.-Académie de Versailles

FONCTIONS DÉPARTEMENT
du siège
VILLE
du siège
NOMBRE
de postes
Chancellerie des universités de Versailles Yvelines (78) Versailles
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 1
Total chancellerie des universités de Versailles 1
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Yvelines (78) Versailles
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 2
Total université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 2
Université de Cergy-Pontoise Val-d'Oise (95) Cergy
Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site 5
Total université de Cergy-Pontoise 5
Total COP/ A des établissements d'enseignement supérieur 65

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