Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · En vigueur du 3 août 2012 au 5 juillet 2017
Le diplôme d'ingénieur de l'école est décerné par le ministre chargé de l'industrie.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · En vigueur du 3 août 2012 au 5 juillet 2017
Le diplôme d'ingénieur de l'école est décerné par le ministre chargé de l'industrie.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008
Les auditeurs libres reçoivent une attestation d'études délivrée par le directeur de l'école.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008
Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 5 juillet 2017