La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, et notamment son article 4, alinéa I ;
Vu l'avis favorable de la commission des titres d'ingénieur recueilli en sa séance plénière du 4 mars 2008 ;
Sur proposition du vice-président du Conseil général des mines,
Arrête :
Abrogé depuis le 2017-07-06 par [object Object]
Sont créés à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès des cycles de formation initiale sous statut salarié d'une durée maximale de trois ans ayant pour objectif la préparation du titre d'ingénieur et dont la liste figure en annexe au présent arrêté.
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Abrogé depuis le 2017-07-06 par [object Object]
Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.
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Fait à Paris, le 5 juin 2008.
Christine Lagarde