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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, et notamment son article 4, alinéa I ;
Vu l'avis favorable de la commission des titres d'ingénieur recueilli en sa séance plénière du 4 mars 2008 ;
Sur proposition du vice-président du Conseil général des mines,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · En vigueur du 3 août 2012 au 5 juillet 2017
Sont créés à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès des cycles de formation initiale sous statut salarié d'une durée maximale de trois ans ayant pour objectif la préparation du titre d'ingénieur et dont la liste figure en annexe au présent arrêté.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · En vigueur du 3 août 2012 au 5 juillet 2017
Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.
2 versions
Fait à Paris, le 5 juin 2008.
Christine Lagarde
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du vendredi 3 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017
Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 1
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au jeudi 2 août 2012