Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur les candidatures aux fonctions universitaires
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 28 mars 2011Art. 2 : Examen des candidatures pour enseigner à l'universitéArrêté du 28 mars 2011Art. 3 : Procédure de qualification des enseignants dans l'enseignement supérieur
- Arrêté du 28 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null