Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des organismes de sélection agréés pour les ruminants
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2015 qui listait les organismes de sélection agréés pour les ruminants.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2015Art. 1 : Liste des organismes de sélection agréésArrêté du 21 décembre 2015Art. 3 : Publication d'un arrêté et abrogation de dispositionsArrêté du 21 décembre 2015Sct. Annexe
-Arrêté du 21 décembre 2015Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null