Dans les arrêtés suivants :
― arrêté du 1er mars 2006 modifié susvisé :
― article 2 (Liste des variétés de colza autorisées à l'exportation)Art. 2Liste des variétés de colza autorisées à l'exportationUn arrêté liste des variétés de colza autorisées à être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans., pour la variété Finesse ;
― arrêté du 13 septembre 2007 susvisé :
― article 1er (Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officiel)Art. 1Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officielUn arrêté du 5 juillet 2012 ajoute la variété de moutarde blanche 'Sirene' au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans., pour la variété Bellevue ;
― arrêté du 12 février 2008 modifié susvisé :
― article 1er (Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officiel)Art. 1Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officielUn arrêté du 5 juillet 2012 ajoute la variété de moutarde blanche 'Sirene' au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans., pour les variétés Loreley et Wanda ;
― arrêté du 26 août 2008 susvisé :
― article 1er (Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officiel)Art. 1Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officielUn arrêté du 5 juillet 2012 ajoute la variété de moutarde blanche 'Sirene' au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans., pour la variété Noblesse ;
― arrêté du 24 août 2009 modifié susvisé :
― article 1er (Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officiel)Art. 1Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officielUn arrêté du 5 juillet 2012 ajoute la variété de moutarde blanche 'Sirene' au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans., pour la variété Arkaso ;
― arrêté du 15 février 2010 susvisé :
― article 1er (Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officiel)Art. 1Ajout d'une variété de moutarde blanche au catalogue officielUn arrêté du 5 juillet 2012 ajoute la variété de moutarde blanche 'Sirene' au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans., pour la variété Central,
dans la colonne "Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice", les mots : "RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE)", sont remplacés par les mots : "Bayer CropScience Raps GmbH (DE)".