Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Polycaul ;
Colza oléagineux d'hiver : Makila, Montego ;
Moutarde blanche : Cabri, Candela, Carnaval ;
Moutarde brune : Esperance ;
Navette fourragère d'hiver : Chicon.