Arrêté du 5 janvier 2026

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles dans un arrêté

Résumé. Un arrêté du 5 janvier 2026 supprime plusieurs articles d'un autre arrêté de décembre 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 décembre 2024Art. 1Arrêté du 26 décembre 2024Art. 2Arrêté du 26 décembre 2024Art. 3Arrêté du 26 décembre 2024Sct. AnnexeArrêté du 26 décembre 2024Art. nullArrêté du 26 décembre 2024Sct. AnnexeArrêté du 26 décembre 2024Art. null

Effets de cet article

abroge

abroge Arrêté du 26 décembre 2024 (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024art. 1 (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024art. 2 (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024art. 3 (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024art. (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024art. (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024Annexe (Ab)abroge Arrêté du 26 décembre 2024Annexe (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 décembre 2024

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null