Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-43 à D. 338-47 ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif au brevet d'initiation aéronautique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 16 novembre 2023,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 février 2015 > > Art. 1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 février 2015 > > Art. 8 > >
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L'article 1er du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2024.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 janvier 2024.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général de l'enseignement scolaire,
R.-M. Pradeilles-Duval
Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'aviation civile,
D. Cazé
Le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob