Arrêté du 5 janvier 2024

Article 3

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Article 3

L'article 1er (Modification des modalités d'organisation de l'examen du brevet d'initiation aéronautique) du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2024.

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En vigueur depuis le 3 février 2024

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Entrée en vigueur de l'article 1er

Résumé. Cet article commence dès 2024.

L'article 1er (Modification des modalités d'organisation de l'examen du brevet d'initiation aéronautique) du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2024.

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En vigueur depuis le samedi 3 février 2024

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