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Arrêté du 5 janvier 2022

relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Abrogé1 janvier 2023
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La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment le livre Ier de la quatrième partie ;

Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, notamment ses articles 4 (Conditions d'admission à l'Ecole spéciale militaire), 7 (Conditions pour les concours des écoles militaires), 8 (Conditions pour se présenter aux concours des écoles militaires), 9 (Détails des concours d'entrée dans les écoles militaires) et 19 (Flexibilité des conditions de recrutement dans l'armée) ;

Vu le décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 modifié fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2015 (Simplification des règles d'accès aux écoles militaires) fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux concours ouverts en application de l'article 4 (Conditions d'admission à l'Ecole spéciale militaire) du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 (Modification du programme de mathématiques en première) fixant le programme d'enseignement de spécialité de mathématiques de la classe de première de la voie générale ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 (Programme d'enseignement optionnel de mathématiques en terminale) fixant le programme de l'enseignement optionnel de mathématiques complémentaires de la classe terminale de la voie générale ;

Vu l'arrêté du 30 août 2021 (Nouveaux critères sportifs pour l'entrée aux grandes écoles militaires) relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers,

Arrête :

Chapitre Ier : Généralités

Abrogé1 janvier 2023

Annexe

Abrogé1 janvier 2023

Annexe

Abrogé1 janvier 2023

Annexe

Abrogé1 janvier 2023

Annexe

Abrogé1 janvier 2023

Annexe

Abrogé1 janvier 2023

Fait le 5 janvier 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,

T. de Vanssay de Blavous

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

M. Conruyt

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023

Abrogé parArrêté du 21 novembre 2022art. 32

En vigueur du vendredi 14 janvier 2022 au samedi 31 décembre 2022

Arrêté du 5 janvier 2022
Chapitre Ier : Généralités
Chapitre II : Organisation générale des concours sur épreuves
Chapitre III : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRES
Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Annexe
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