Abrogé1 janvier 2023
Abrogé par Arrêté du 21 novembre 2022 - art. 32
Créé le 14 janvier 2022
Les niveaux de langue requis sont les suivants :
- A1, A2 utilisateur élémentaire ;
- B1, B2 utilisateur indépendant ;
- C1, C2 utilisateur expérimenté.
1 version
Arrêté du 5 janvier 2022
Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé1 janvier 2023
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Abrogé1 janvier 2023
Abrogé par Arrêté du 21 novembre 2022 - art. 32
Créé le 14 janvier 2022
Un relevé individuel des notes des épreuves orales d'admission est adressé aux candidats des concours sur épreuves ayant effectué l'ensemble des épreuves d'admission postérieurement à la proclamation des résultats d'admission.
1 version
Créé le 26 février 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉSArrêté du 13 septembre 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVESArrêté du 13 septembre 2018Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 5 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 6 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Chapitre Ier : ADMISSIBILITÉArrêté du 13 septembre 2018Art. 7 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 8 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 9 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 10 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Chapitre II : ADMISSIONArrêté du 13 septembre 2018Art. 11 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 12 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 13 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 14 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 15 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Chapitre III : NATURE ET PROGRAMMES DES ÉPREUVESArrêté du 13 septembre 2018Art. 16 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 17 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 18 → Version 2Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Titre III : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRESArrêté du 13 septembre 2018Art. 19 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Chapitre Ier : PRÉSÉLECTIONArrêté du 13 septembre 2018Art. 20 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 21 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Chapitre II : ADMISSIONArrêté du 13 septembre 2018Art. 22 → Version 2Arrêté du 13 septembre 2018Art. 23 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 24 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 25 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 26 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Chapitre III : NATURE DES ÉPREUVES D'ADMISSIONArrêté du 13 septembre 2018Art. 27 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 28 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 13 septembre 2018Art. 29 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 30 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 31 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Art. 33 → Version 1Arrêté du 13 septembre 2018Sct. AnnexeArrêté du 13 septembre 2018Art. nullArrêté du 13 septembre 2018Sct. AnnexeArrêté du 13 septembre 2018Art. nullArrêté du 13 septembre 2018Sct. AnnexeArrêté du 13 septembre 2018Art. null
- Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre Ier : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre III : NATURE ET PROGRAMMES DES ÉPREUVES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre III : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRES, Art. 19, Sct. Chapitre Ier : PRÉSÉLECTION, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre II : ADMISSION, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Chapitre III : NATURE DES ÉPREUVES D'ADMISSION, Art. 27, Art. 28, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 33, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
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49 abrogés
Abrogé1 janvier 2023
Abrogé par Arrêté du 21 novembre 2022 - art. 32
Créé le 14 janvier 2022
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023
En vigueur du vendredi 14 janvier 2022 au samedi 31 décembre 2022
Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30
Article 31
Article 32
Article 33