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Arrêté du 5 janvier 2021

modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

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Modification des classes préparatoires scientifiques

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des classes préparatoires scientifiques pour mieux orienter les étudiants et ajuster les horaires de cours.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 (Conditions d'accès aux classes prépas) à D. 612-29 (Inscription des étudiants en classes préparatoires) ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés, notamment ses articles 2, 4 et 5 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 décembre 2020 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 décembre 2020 ;

Vu l'avis de la ministre des armées en date du 15 décembre 2020,

Arrêtent :

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Modification de l'organisation des classes préparatoires scientifiques

Résumé. L'arrêté du 5 janvier 2021 modifie l'organisation des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, en définissant leurs horaires et conditions d'accès.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 10 février 1995
Art. 1
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Modification des filières scientifiques

Résumé. Un arrêté modifie les filières scientifiques dans l'enseignement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Sct. TITRE Ier : Filières mathématique et physique → Version 2Arrêté du 10 février 1995mathématiquesArrêté du 10 février 1995physique
- Arrêté du 10 février 1995
Sct. TITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.
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Réorganisation des enseignements de première année

Résumé. Les enseignements de première année sont réorganisés pour orienter progressivement les étudiants vers cinq classes de seconde année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 10 février 1995
Art. 2
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Modification de l'organisation des classes préparatoires scientifiques

Résumé. Les classes de première année en mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur sont désormais organisées en deux périodes distinctes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 10 février 1995
Art. 3
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Création d'une structure pour la classe de première année MP2I

Résumé. La classe de première année MP2I est divisée en enseignements communs et à option, avec une affectation des étudiants basée sur leurs vœux.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. 4-1
- Arrêté du 10 février 1995
Art. 4-1
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Modification de l'organisation des classes de seconde année

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la seconde année d'études dans les classes préparatoires aux grandes écoles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 10 février 1995
Art. 7

En vigueur depuis le 8 février 2021

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Ajout de durées pour les interrogations orales

Résumé. L'arrêté ajoute des durées hebdomadaires pour les interrogations orales dans certaines filières scientifiques.

I.-, II.-, III.- :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 10 février 1995
Art. Annexe I

IV.-Les deux tableaux de l'annexe VIII du même arrêté sont complétés de la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes " mathématiques, physique, ingénierie et informatique " et " mathématiques, physique, informatique ", qui figure à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 8 février 2021

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Extension territoriale d'un arrêté

Résumé. Un arrêté précise que ses règles s'appliquent à Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

En vigueur depuis le 8 février 2021

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Calendrier d'application des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les classes de première et seconde année commenceront à s'appliquer à partir de la rentrée scolaire 2021-2022 en France métropolitaine, et un an plus tôt dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.

En vigueur depuis le 8 février 2021

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Mise en œuvre des nouvelles règles scolaires

Résumé. L'arrêté du 5 janvier 2021 confie à trois directeurs généraux la tâche de mettre en œuvre les nouvelles règles pour les écoles, qui commenceront à s'appliquer progressivement à partir de la rentrée scolaire 2021-2022.

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des horaires de la filière MPI

Résumé. Un arrêté modifie les horaires de cours pour la filière Mathématiques, Physique, Informatique en première et deuxième années.
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Modification des durées d'interrogations orales en classes prépas scientifiques

Résumé. Les durées des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques sont ajustées.

Fait le 5 janvier 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

B. Lannaud

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas

En vigueur depuis le lundi 8 février 2021

Arrêté du 5 janvier 2021
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Annexe
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