Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des filières scientifiques
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 1995Sct. TITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.