Arrêté du 5 janvier 2017

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu aux articles L. 224-3 (Dialogue entre clubs sportifs et supporters) et L. 332-17 (Poursuites pour infractions de sécurité dans le sport) du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code (Conditions pour l'agrément des associations de supporters) et qui est mentionnée ci-après :
Les Gaillards du CABCL, Club house CABCL, avenue du 11-Novembre, 19100 Brive-la-Gaillarde.

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"Les Gaillards du CABCL" agréés comme association de supporters

Résumé. L'association "Les Gaillards du CABCL" obtient un agrément pour cinq ans pour représenter les supporters d'un club sportif.

L'agrément prévu aux articles L. 224-3 (Dialogue entre clubs sportifs et supporters) et L. 332-17 (Poursuites pour infractions de sécurité dans le sport) du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code (Conditions pour l'agrément des associations de supporters) et qui est mentionnée ci-après :
Les Gaillards du CABCL, Club house CABCL, avenue du 11-Novembre, 19100 Brive-la-Gaillarde.

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