Arrêté du 5 janvier 2017

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu aux articles L. 224-3 (Dialogue entre clubs sportifs et supporters) et L. 332-17 (Poursuites pour infractions de sécurité dans le sport) du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code (Conditions pour l'agrément des associations de supporters) et qui est mentionnée ci-après :

- Club des supporters de l'ADA Blois Basket 41, 12, rue Pierre-de-Blois, 41000 Blois.

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Agrément d'un club de supporters

Résumé. Un club de supporters de basket-ball obtient un agrément pour cinq ans.

L'agrément prévu aux articles L. 224-3 (Dialogue entre clubs sportifs et supporters) et L. 332-17 (Poursuites pour infractions de sécurité dans le sport) du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code (Conditions pour l'agrément des associations de supporters) et qui est mentionnée ci-après :

- Club des supporters de l'ADA Blois Basket 41, 12, rue Pierre-de-Blois, 41000 Blois.

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