Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'action sociale et des familles ;
Vu le décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 modifié relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs ;
Vu l'avis du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse en date du 26 novembre 2019 ;
Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 12 décembre 2019,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 15 juillet 2015 > > Art. 2, Art. 3 > >
A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 15 juillet 2015 > > Art. 3-1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 15 juillet 2015 > > Art. 50, Art. 51 > >
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1 créé
4 modifiés
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 février 2020.
Jean-Michel Blanquer