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Suppression de la liste des programmes agricoles et leurs responsables
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2014Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 5 février 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2014
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2014Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 4 mars 2014 (Ab)
Programmes et responsables dans l'enseignement agricole et la recherche
Arrêté du 4 mars 2014 · art. (Ab)
Désignation des responsables de programme au ministère de l'agriculture
Arrêté du 4 mars 2014 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 4 mars 2014 · art. 2 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 4 mars 2014